PP 915/43 Autres documents comptables, 1991.06.01-1992.05.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/43
Titre:Autres documents comptables
Dates:1992
Période de création:01/06/1991 - 31/05/1992
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Factures, correspondance comptable.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206495
 

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