PP 915/40 Bilan et pertes et profits, 1992.06.01-1993.06.30 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/40
Titre:Bilan et pertes et profits
Dates:1993
Période de création:01/06/1992 - 30/06/1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe (3 pages)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes de bilan, de pertes et profits et budget de l'exercice suivant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206480
 

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