PP 915/49 Comptabilité, 1986.06.17-1987.05.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/49
Titre:Comptabilité
Dates:1987
Période de création:17/06/1986 - 27/05/1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe (1 page)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Compte de bilan.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206442
 

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