PP 915/37 Comptabilité, 1994.07.01-1995.06.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/37
Titre:Comptabilité
Dates:1995
Période de création:01/07/1994 - 30/06/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe (8 pages)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes de bilan, pertes et profits, et autres comptes, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206434
 

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