PP 915/34 Comptabilité, 1997.07.01-1998.06.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/34
Titre:Comptabilité
Dates:1998
Période de création:01/07/1997 - 30/06/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe (10 pages)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pour l'exercice s'achevant en 1998 (exercice comptable 1997-1998), seules ces 10 pages comprenant les comptes de bilan et pertes et profits ainsi que d'autres comptes sont disponibles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206431
 

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