PP 915/62 Plans directeurs régionaux, 1987.05.07-1998.02.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/62
Titre:Plans directeurs régionaux
Dates:1987-1998
Période de création:07/05/1987 - 12/02/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte contenant 1 reliure pour documents perforés et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, financement (notamment dossiers de demandes de subvention pour l'établissement des plans directeurs), rapports des groupes de travail, procès-verbaux des séances de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [plan directeur] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=205098
 

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