K VII b 19/25 Affaires financières : \ - La Séquanaise-capitalisation, enquête et correspondance concernant cette société d'épargne, arrêté du Tribunal Fédéral interdisant à cette société d'exercer son commerce dans le canton de Neuchâtel, coupures de presse (1909-1918) \ - Société "Crédit à l'épa

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VII Département de justice et police (Sous-section)
    - K VII b Secrétariat général, administration, 1801-1986 (Fonds)
      - K VII b 19/1-45 Département et administration, 1812-1920.04.29 (Sous-fonds)
        
        K VII b 19/21-38 Affaires diverses, 1857-1918 (Série)
        
        $K VII b 19/24 Jeux : \ - Lotos. Réponses des communes à la circulaire du Département de justice et police concernant les lotos (1910-1914) \ - Affaire du Kursaal, café-restaurant à Montreux, patente, statuts, correspondance et arrêtés au sujet des Kursaal en général, rapport de l'Alpina loge maçon$ K VII b 19/24 Jeux : \ - Lotos. Réponses des communes à la circulaire du Département de justice et police concernant les lotos (1910-1914) \ - Affaire du Kursaal, café-restaurant à Montreux, patente, statuts, correspondance et arrêtés au sujet des Kursaal en général, rapport de l'Alpina loge maçon
        $K VII b 19/25 Affaires financières : \ - La Séquanaise-capitalisation, enquête et correspondance concernant cette société d'épargne, arrêté du Tribunal Fédéral interdisant à cette société d'exercer son commerce dans le canton de Neuchâtel, coupures de presse (1909-1918) \ - Société "Crédit à l'épa$ K VII b 19/25 Affaires financières : \ - La Séquanaise-capitalisation, enquête et correspondance concernant cette société d'épargne, arrêté du Tribunal Fédéral interdisant à cette société d'exercer son commerce dans le canton de Neuchâtel, coupures de presse (1909-1918) \ - Société "Crédit à l'épa
        $K VII b 19/26 Rétrocession de la Vallée des Dappes : \ - Carte de la Vallée d'après la carte cantonale (1858) \ - Carte de la Vallée d'après la carte du Général Dufour et l'Etat Major français (1856) \ - Correspondance diverse, recensement de la population (1858)., 1857-1866 (Dossier)$ K VII b 19/26 Rétrocession de la Vallée des Dappes : \ - Carte de la Vallée d'après la carte cantonale (1858) \ - Carte de la Vallée d'après la carte du Général Dufour et l'Etat Major français (1856) \ - Correspondance diverse, recensement de la population (1858)., 1857-1866 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	K VII b 19/25
Titre:	Affaires financières : - La Séquanaise-capitalisation, enquête et correspondance concernant cette société d'épargne, arrêté du Tribunal Fédéral interdisant à cette société d'exercer son commerce dans le canton de Neuchâtel, coupures de presse (1909-1918) - Société "Crédit à l'épargne", correspondance concernant l'interdiction faite à cette société d'exercer son commerce en Suisse (1897) - Société anonyme des chemins de fer Jougne-Eclépens, statuts, modifications apportées aux statuts, contrat de société, correspondance (1866-1868) - Crédit hypothécaire à terme, correspondance relative à une pétition, Bulletin de la Société industrielle et commerciale du canton de Vaud (1865-1866) - Affaire des faux billets fabriqués par des polonais et des russes, correspondance diverse (1872-1873)
Dates:	1909-1918; 1897; 1866-1868; 1865-1866; 1872-1873
Période de création:	1865 - 1918
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte