K VII c 65 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Orbe., 1841-1860 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII c 65
Titre:Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Orbe.
Dates:1841-1860
Période de création:1841 - 1860
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=201770
 

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