K VII c 40 Paternité, 1815-1861 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII c 40
Titre:Paternité
Dates:1815-1857, 1816-1852, 1852-1861
Période de création:1815 - 1861
Niveau:Série
Importance matérielle:3 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Arrêts en paternité, avec répertoire (1815-1857)
Arrêts en paternité par le lieutenant du Conseil d'Etat (1816-1852)
Jugements en paternité exécutés par le préfet du district de Lausanne, avec répertoire (1852-1861)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=201509
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises