Bt Affaires entre particuliers, 1299-1950 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bt
Cote de gestion:T 319
T 320
T 321
Titre:Affaires entre particuliers
Dates:1299-1950
Période de création:1299 - 1950
Niveau:Fonds
Importance matérielle:70 boîtes
Mètres linéaires:8,90

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Modalités d'entrée:Retrait, à Berne, dès 1798, par une délégation de la Chambre administrative du canton du Léman de documents provenant des bureaux du Commissariat romand et des diverses Chambres, complétés ultérieurement par divers dons et achats de documents privés.
La sous-section Bt a été prévue dans le plan de classement des Archives cantonales vaudoises de 1915 pour regrouper les documents d'origine privée qui débordent largement de la période bernoise. Ce sont les fonds réunis sous la cote Bt 51 qui ont constitué les premiers fonds P alphabétiques vers 1965. La sous-section Bt a été irrégulièrement alimentée par de petits versements jusqu'à sa clôture en 1995.

Les documents classés sous Bt 54/1-388 l'ont été en 2006; Olivier Dessemontet, directeur des Archives cantonales vaudoises de 1964 à 1979, avait noté sur une feuille placée dans une des boîtes : "Ces pièces, en vrac, proviennent des fonds de tiroirs récupérés au moment du déménagement de la Cathédrale au Maupas [en 1956]. Il faudra classer la plupart d'entre elles dans les fonds Bt (la subdivision "Affaires entre particuliers" de la série B)".
Date d'entrée:01/01/1798
01/01/1827
01/01/1843
01/01/1848
18/12/1915
07/08/1938
01/01/1950
08/03/1954
01/01/1956
01/01/1964
01/01/1965
01/01/1966
01/01/1967
09/07/1970
01/01/1971
09/12/1972
09/04/1979
01/01/1981
13/01/1991

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Collection, constituée par les Archives cantonales vaudoises dès 1915, de documents de provenance parfois officielle mais le plus souvent privée intéressant l'histoire locale (baronnies d'Aubonne et de Prangins, affranchissement d'usages, etc.), les particuliers et les familles du XIIIe au XXe siècle rangés par commune auxquelles ils renvoient (originaux, reproductions et copies), comprenant diverses affaires entre particuliers, parchemins et papiers (ventes, procédures, lettres de bourgeoisie, doctorat, etc.), livres de raisons, livres de comptes, journaux personnels, recettes, cartes à jouer, almanach, agendas et divers.

La cote Bt 54/1-388 comprend principalement des actes notariés portant sur des achats, ventes ou échanges de biens, droits de mutation (lods), passations à clos et à record, quittances, lettres de rente, collocations, traités, obligations et donations, soit des actes isolés de 1333 à 1821. Le répertoire et le conditionnement des pièces ont été effectués chronologiquement, sans analyse individuelle Dans la rubrique "ancienne cote", plusieurs numéros correspondent aux Nouveaux Titres (NT). Le répertoire des NT a été augmenté de 13 unités, soit NT 590-602.

En raison du nombre de noms de lieux et de personnes contenus dans les documents, le sous-fonds Bt est un fourre-tout incontournable pour les études onomastiques de la période bernoise.

L'ordonnance des cotes est aléatoire, elle suit l'ordre d'analyse des documents, avec quelques gros ensembles documentaires définis par la division d'une même cote en plusieurs sous-cotes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français; Allemand; Italien; Latin

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Fonds P : fonds privés issus de Bt 51 vers 1965, puis fonds PP dès 1979.
Bibliographie:- Guide des Archives cantonales vaudoises, 2e éd., 1993, p. 30.
- Rapports d'activité des Archives cantonales, parus dans le Compte-rendu du Conseil d'Etat du Canton de Vaud sur l'administration, 1863 et suiv.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le fonds n'est pas indexé par des descripteurs.

Les photographies (Bt 16/3/2, Bt 18/4 et Bt 28) ont été placées en T 319, T 320 et T 321.

Inventaire original réalisé par Henri Chastellain entre 1915 et 1934, complété par Jean-Pierre Chapuisat et Michel Depoisier entre 1965 et 1995, repris par Pierre-Yves Favez en 2000 avec répertoire numérique de la cote Bt 54/1-388 réalisé par Acacio Calisto sous la conduite de Robert Pictet le 17 mars 2006. L'inventaire a été entièrement revu par Pierre-Yves Favez en septembre 2009.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000195401.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  [acte notarié] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Ancien Régime (Matières\A)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=195401
 

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