PP 913/7 Documents écrits, 2000-2007 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 913/7
Cotes anciennes:X 15
Titre:Documents écrits
Dates:2000-2007
Période de création:2000 - 2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur, 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents financiers.
Procès-verbaux des séances de chantier.
Correspondance entre les époux Burov et la société CIC Fribourg.
Correspondance entre les avocats des époux Burov et les justices de paix.
Correspondance de Hans Gutscher concernant l'expertise.
Correspondance de CIC Fribourg et de ses avocats.
Rapport d'analyse des canaux.
Confirmation des paiements effectués par les époux Burov.
Exemplaires du projet de la convention entre CIC Fribourg et Madame et Monsieur Burov.
Plans d'exécution de la villa.
Plan pour l'installation du chauffage.
Rapports de travaux à effectuer.
Décompte provisoire annoté par l'expert.
Projet de rapport d'expertise manuscrit.
Projet de rapport d'expertise imprimé et annoté.
Rapport d'expertise daté du 16 août 2006.
Complément au rapport daté du 12 décembre 2007.
Tableaux financiers récapitulatifs, des 15 août et 13 décembre 2007.
Estimations d'honoraires pour l'expertise.
Factures d'honoraires pour l'expertise.
Requête de preuve à futur.
Procédé écrit par Elena et Kirill Burov pour le juge de paix.
Document d'hypothèque légale.
Contrats de commande de la villa.
Exemplaires du descriptif des travaux daté du 13 avril 2005.
Prises de vue imprimées sur papier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=195349
 

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