K XII m 1307-1419 Service des améliorations foncières : calques et plans des communes sur lesquelles ont été réalisées des améliorations foncières et des plans d'ensemble, 1914.01.01-1966.12.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 1307-1419
Titre:Service des améliorations foncières : calques et plans des communes sur lesquelles ont été réalisées des améliorations foncières et des plans d'ensemble
Dates:1914-1966
Période de création:01/01/1914 - 31/12/1966
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:113 cartes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  calque (dessin) (Matières\C)
  [plan de localité] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193109
 

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