Bis 580-593 Autres documents déposés à la justice., 1501.01.01-1796.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- B Epoque bernoise (Section)
  - Bi Cours de justice (Sous-section)
    - Bis District de Vevey, 1501-1845 (Fonds)
      - Bis 346-622 Cours de justice du district de Vevey., 1501.01.01-1844.12.31 (Sous-fonds)
        
        Bis 495-593 Cour de justice de Vevey., 1501.01.01-1844.12.31 (Sous-sous-fonds)
        
        Bis 578-579 Tribunal de district de Vevey., 1798.01.01-1802.12.31 (Série)
        Bis 580-593 Autres documents déposés à la justice., 1501.01.01-1796.12.31 (Série)
        
        Bis 580 Liste de débiteurs classés par châtellenie., 1501.01.01-1600.12.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	Bis 580-593
Titre:	Autres documents déposés à la justice.
Dates:	1501-1796
Période de création:	01/01/1501 - 31/12/1796
Niveau:	Série
Importance matérielle:	3 boîtes et 4 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193038

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