PP 842/301-380 Procès-verbaux, 1900.09.15-1992.11.30 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 842/301-380
Titre:Procès-verbaux
Dates:1900-1992
Période de création:15/09/1900 - 30/11/1992
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:6 volumes, 113 enveloppes, 9 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents qui étaient intercalés entre les pages des volumes ont été disposés dans des séries d'enveloppes sous la même cote que celle du volume respectif.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante ou, à son décès, par ses héritiers.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187665
 

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