PP 842/151 6ème Assemblée générale à Gryon, 1905.07.16-1905.07.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 842/151
Titre:6ème Assemblée générale à Gryon
Dates:1905
Période de création:16/07/1905 - 31/07/1905
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une page intitulée "La justice et la presse" présente les conclusions auxquelles Arnold Bonard est parvenu, suite à un travail sur la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de presse. L'analyse a été faite sur la base des "cinquante et quelques arrêts rendus en cette matière, depuis 1876".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante ou, à son décès, par ses héritiers.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. TRIBUNAL FEDERAL (Personnes\S)
  assemblée générale (Matières\A)
  [jurisprudence] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  presse (Matières\P)
  Justice et la presse / Arnold Bonard (Matières\J)
  Gryon (Suisse, VD) (Lieux\G)
  BONARD (ARNOLD, JOURNALISTE, 1860-1944) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=186988
 

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