PP 842/6 Statuts de 1963, 1963.05.04-1963.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 842/6
Titre:Statuts de 1963
Dates:1963
Période de création:04/05/1963 - 30/11/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une brochure de 11 pages contenant les statuts de l'APV sous forme de 25 articles. Ces statuts, adoptés par l'Assemblée générale du 30 novembre 1963, remplacent les statuts adoptés le 25 septembre 1958, ainsi que les modifications adoptées le 4 mai 1963. En annexe, figurent une copie des statuts de 1963, avant impression de la brochure, et deux feuilles illustrant les modifications apportées le 4 mai 1963.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante ou, à son décès, par ses héritiers.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [brochure] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  statuts - modification (Matières\S)
  statuts - projet (Matières\S)
  assemblée générale (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=186953
 

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