P Hôpital orthopédique 4 Procès-verbaux de l'assemblée générale., 1876.09.22-1927.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Hôpital orthopédique 4
Titre:Procès-verbaux de l'assemblée générale.
Dates:1876-1927
Période de création:22/09/1876 - 30/06/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris statuts du 20 octobre 1876, de même que le règlement de l'hospice du 1er novembre 1876 et le règlement intérieur élaboré le 18 octobre 1906.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:il s'agit de photocopies.
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=169455
 

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