PP 828/31 Membres, 1995-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 828/31
Titre:Membres
Dates:1995-2004
Période de création:1995 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etat des membres en 1995 et 1996, puis réponses des communes membres pour participer à la dernière assemblée, le 22 juin 2004. Ces documents font office de liste des membres, absente du fonds.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [liste de membres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=167983
 

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