PP 828 Association vaudoise des offices communaux du travail (AVOCT), 1947-2004 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives) P Archives privées (Section) PP numérique Archives privées entrées dès 1979 (Sous-section) PP 823-827 Bibliothèque Bibliothèque de la Croix-Bleue, 1850-2005 (Fonds) PP 828 Association vaudoise des offices communaux du travail (AVOCT), 1947-2004 (Fonds) PP 828/1-3 Histoire, 1996-2004.12.08 (Série) PP 829 Bolomey (Eugène), 1885-1996 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	PP 828
Titre:	Association vaudoise des offices communaux du travail (AVOCT)
Dates:	1947 - 8 décembre 2004 Date de constitution: 1947-2004.
Période de création:	1947 - 2004
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	7 boîtes et 7 classeurs
Mètres linéaires:	1,00

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Association vaudoise des offices communaux du travail
Historique archivistique:	Les documents ont été conservés au domicile du président Martial Pasquier avant d'être versés aux Archives cantonales vaudoises (convention du 27 décembre 2004). Ceux donnés le 3 août 2010 étaient conservés par la commune de Renens, dont le secrétaire municipal, Jean-Daniel Leyvraz, fut également président de l'AVOCT. Un complément de même origine que celui du 3 août 2010 a été donné le 21 mars 2016.
Modalités d'entrée:	Le premier lot a été donné par Martial Pasquier, président sortant (chemin pré d'Emoz 16, 1820 Aigle), le 8 décembre 2004. Un deuxième lot l'a été par Pierre-Alain Chollet, président honoraire (19 rue du Vieux Marché, 1260 Nyon), le 18 avril 2008. Une troisième et quatrième donations ont été effectuées respectivement le 3 août 2010 et le 21 mars 2016.
Date d'entrée:	08/12/2004
	18/04/2008
	03/08/2010
	21/03/2016

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Le fonds contient un bref historique, les dossiers des 40e et 50e anniversaires de l'Association les statuts, les procès-verbaux du comité et de l'assemblée générale, les comptes, la correspondance avec plusieurs organismes, le "Guide du préposé", des cours organisés par le Service de l'emploi (SDE), la législation sur le marché du travail et l'assurance-chômage, le Bulletin de l'AVOCT, quelques bulletins du Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO), des coupures de presse et les éléments liés à la dissolution.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre.
Langue:	Français

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- K XII e 1803-1930 : Commerce et industrie, plus précisément, K XII e 21/1-69 (1911-1930), K XII e 25/1-15 (1920-1924), K XII e 36-37 (1921-1932). - K XII h 1932-1950 : Office cantonale du travail et Bureau cantonal de placement et de chômage (OCT-BCPC). - K XII n 1897-1975 : Formation professionnelle. - K XII z 1849-1935 : Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (DAIC) : généralités. - K XXII 1888-1946 : Tribunal de prud'homme de Lausanne. - PP 314 1861-1996 : Association vaudoise pour les droits de la femme. - S 14 1901-1956 : Office cantonal de conciliation et d'arbitrage. - S 15 1948-1964 : Office cantonal du travail (1948-1961) Offices privés de placement (1952-1964). - S 209 1932-1952 : Service de la formation professionnelle. - SB 49 1935-1995 : Service de la formation professionnelle. - SB 61 1929-1931 : Service de l'industrie, du commerce, du travail et des assurances sociales (SICTAS). - SB 125 1993-1998 : Service de l'emploi-Office régional de placement (ORP). - SB 131 1930-1990 : Service de l'emploi. Législation vaudoise - Décret du 22 février 1921 autorisant le Conseil d'Etat à prendre des mesures propres à remédier au chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 118, p. 111. - Arrêté du 9 mai 1924 concernant la suppression de l'assistance-chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 121, p. 47. - Loi du 27 novembre 1928 concernant le service public de placement et l'assurance-chômage (abrogée par celle du 15 décembre 1936), Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 125, p. 152. - Loi du 15 décembre 1936 concernant la lutte contre le chômage et ses conséquences, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 133, p. 212. - Arrêté d'application du 28 décembre 1936 de la loi du 15 décembre 1936 concernant la lutte contre le chômage et ses conséquences, pour ce qui a trait aux travaux de chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 133, p. 274. - Règlement du 28 décembre 1936 pour l'exécution de travaux de chômage subventionnés, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 133, p. 278. - Loi du 2 décembre 1938 sur les bureaux de placement privés, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 135, p. 215. - Loi du 2 septembre 1941 sur les bureaux de placement privés, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 138, p. 283. - Décret du 3 septembre 1945 autorisant le Conseil d'Etat à faciliter aux communes obérées l'obtention des moyens financiers nécessaires à la lutte contre le chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 142, p. 188. - Loi du 20 mai 1946 concernant la lutte contre le chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 143, p. 219. - Arrêté du 19 juillet 1946 concernant la lutte contre le chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 143, p. 245. - Statuts du 19 juillet 1946 de la Caisse publique cantonale vaudoise d'assurance-chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 143, p. 251. - Loi du 8 septembre 1952 sur la lutte contre le chômage (modifiée en 1959, 1976, 1977, 1991 et abrogée le 17 mai 1993), Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 149, p. 250. - Arrêté du 19 décembre 1952 sur la lutte contre le chômage, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 149, p. 429. - Loi du 29 novembre 1967 d'application de la législation fédérale sur le travail, Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, tome 164, p. 309. - Loi du 20 mai 1986 sur l'assurance-chômage (modifiée en 1992 et abrogée par la loi du 25 septembre 1996), Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 183, p. 145. - Loi du 17 mai 1993 sur l'emploi et l'aide aux chômeurs (LEAC) (abrogée par celle du 25 septembre 1996), Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 190, p. 143. - Loi du 25 septembre 1996 sur l'emploi et l'aide aux chômeurs (LEAC) Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 193, p. 358. - Règlement du 25 juin 1997 sur l'emploi et l'aide aux chômeurs (modifié le 16 décembre 1998), Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 194, p. 312. - Règlement du 25 juin 1997 fixant le nombre, les tâches, les compétences et l'organisation des commissions tripartites assistant les offices régionaux de placement (ORP), Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 194, p. 333. - Loi du 10 novembre 1998 sur l'emploi et l'aide aux chômeurs (LEAC), Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 195, p. 430. - Règlement du 16 décembre 1998 sur l'emploi et l'aide aux chômeurs, Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 195, p. 584. - Loi du 24 novembre 2003 sur l'emploi et l'aide aux chômeurs (LEAC) Recueil annuel de la législation vaudoise, tome 195, p. 784. Législation fédérale - Arrêté fédéral du 18 février 1921 concernant les mesures à prendre pour obvier au chômage, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1921, p. 1352. - Arrêté fédéral du 20 octobre 1921 concernant les mesures à prendre pour obvier au chômage, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1921, p. 750. - Ordonnance du 11 novembre 1924 concernant le service public de placement, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1924, p. 462. - Arrêté du 24 décembre 1941 sur l'aide aux chômeurs, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1941, p. 1573. - Loi du 22 juin 1951 sur le service de l'emploi (LSE), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1951, p. 1217. - Loi du 22 juin 1951 sur l'assurance-chômage (LAC), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1951, p. 1167. - Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur la constitution de réserves de crise par l'économie privée, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1952, p. 13. - Loi fédérale du 30 septembre 1954 sur les mesures préparatoires en vue de combattre les crises et de procurer du travail, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1954, p. 1332, 1991, p. 857, 1998, p. 1822, 2000, p. 187. - Ordonnance du 12 mars 1956 sur les mesures préparatoires en vue de combattre les crises et de procurer du travail, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1956, p. 623. - Loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (Loi sur le travail), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1966, p. 57. - Ordonnance du 22 mars 1967 (Placement par le service public de l'emploi de travailleurs étrangers ne bénéficiant pas de l'autorisation d'établissement), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1967, p. 764. - Arrêté du 20 juin 1975 instituant dans le domaine de l'assurance et du marché du travail des mesures propres à combattre le fléchissement de l'emploi et des revenus, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1975, p. 1078. - Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1982, p. 2184. - Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (modifiée le 11 décembre 1995), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1983, p. 1204. - Ordonnance du 12 février 1986 concernant l'indemnisation des frais d'administration des caisses de chômage, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1986, p. 332, 1996, p. 3071. - Ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des étrangers (OLE), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1986, p. 1791. - Loi du 6 octobre 1989 sur le service de l'emploi et la location de services (LSE), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1991, p. 392, 1993, p. 2080, 1998, p. 859, 2000, pp. 2355 et 2744, 2002, p. 3666, 2003, p. 1728. - Ordonnance du 16 janvier 1991 sur le service de l'emploi et la location de services, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1991, p. 408, 1999, p. 2711, 2000, pp. 187 et 2903. - Ordonnance du 14 décembre 1992 sur le système d'information en matière de placement et de statistique du marché du travail (O-PLASTA), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1993, p. 242, 2000, pp. 187 et 1227. - Ordonnance du 24 mars 1993 concernant l'arrêté fédéral sur les mesures en matière d'assurance-chômage, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 1993, pp. 1268 et 2739. - Loi fédérale du 8 octobre 1999 sur les conditions minimales de travail et de salaire applicables aux travailleurs détachés en Suisse et sur les mesures d'accompagnement (Loi sur les travailleurs détachés), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2003, p. 1370. - Ordonnance du 13 septembre 2000 sur l'intégration des étrangers (OIE), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2000, p. 2281. - Ordonnance du 29 juin 2001 sur l'indemnisation des cantons pour l'exécution de la loi sur l'assurance-chômage (Ordonnance sur l'indemnisation des frais d'exécution de la LACI), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2001, p. 2269. - Ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange (Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes, OLCP), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2002, pp. 1741 et 3985. - Ordonnance du 21 mai 2003 sur les travailleurs détachés en Suisse (Odét), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2003, p. 1380. - Ordonnance du 18 juin 2003 concernant les tarifs de remboursement des frais occasionnés par la fréquentation des cours organisés dans le cadre de l'assurance-chômage, Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2003, p. 1852. - Ordonnance du 19 novembre 2003 sur le financement de l'assurance-chômage (OFAC), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2003, p. 4863. - Ordonnance du 7 juin 2004 sur le système d'information du SECO pour l'analyse des données du marché du travail (Ordonnance LAMDA), Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 2004, p. 3051.
Sources complémentaires hors ACV:	- www.emploi.vd.ch - www.vd.ch - www.espace-emploi.ch - www.seco-admin.ch - www.evd.admin.ch/evd
Bibliographie:	- Chômer, travailler autrement : notes et réflexions / Centre social protestant, Vaud; [réd. par Pierre Aubort, Chris Chilvers ... et al.], Lausanne : Centre social protestant, 1984, 49 p. - Offices régionaux de placement ORP : phase-pilote dans les cantons de Vaud et de Soleure 1995, Berne : Office fédéral de l'industrie des arts et métiers et du travail : Office central fédéral des imprimés et du matériel [diff.], 1996, 1 volume. - Vaud, Service cantonal de recherche et d'information statistiques, Chômage et formation : résultats d'une enquête auprès des demandeurs d'emploi du canton de Vaud / travail effectué au Service cantonal de recherche et d'information statistiques par Laure Gavin, sous la direction de Martino Barenco et Jean Campiche, Lausanne : SCRIS, 1995, 48, 8 p. - Vaud, Service de la population, La libre circulation des personnes : informations relatives à la nouvelle réglementation applicable suite à la conclusion des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Unioneuropéenne, [S.l.] : [s.n.], [ca 2002], 1 dépliant. - Vaud, Service de l'emploi, Le marché du travail et les mesures de lutte contre le chômage : aperçu des années '90, Lausanne : Etat de Vaud, Département de l'économie, Service de l'emploi, 2000, 45 f. - Vaud, Service de l'emploi, Je cherche un emploi : guide du demandeur d'emploi domicilié dans le canton de Vaud, [Lausanne] : Département de l'économie, Service de l'emploi, 2001, 14 p. - Barenco Martino, Chômage : radiographie d'une progression : les chômeurs dans le canton de Vaud : structures et évolution, Lausanne : SCRIS, 1992, 79 p. - Chatwin Mary Ellen, Trajectoires professionnelles des femmes dans la région lausannoise : travail, chômage, réinsertion, Aubonne : Ed. du Bourg, [1992], 74 p. - Colombara Marie-Claude, Mariéthoz Carine, Image de soi et chômage : l'apport des entreprises d'entraînement : étude dans quatre cantons de Suisse romande : Genève, Neuchâtel, Valais et Vaud, [Neuchâtel] : Université de Neuchâtel [Division économique et sociale], 1997, 130 f. - Cornut Michel, Licenciement, chômage : vos droits : les démarches que vous devez entreprendre auprès de votre employeur, de l'assurance-chômage, ainsi que des autres assurances sociales pour ne pas vous retrouver à l'assistance publique, suivi de Comment chercher un emploi/Edna Didisheim, Lausanne : SOS-Travail : Ed. d'En Bas, 1993, 143 p. - Dubey Anne-Sylvie, Heller Christian, Tamas Adrienne, La LACI, assurance-chômage ?, Lausanne : Ecole d'études sociales et pédagogiques, 1997, 123 f. - Dubuis Christian, Les jeunes et le chômage : des solutions proposées par la nouvelle loi sur l'assurance chômage et insolvabilité au chômage des jeunes (16-25 ans), Lausanne : Ecole d'études sociales et pédagogiques, 1999, 68 f. - Francia Frédérique, Les programmes d'insertion vaudois sous la loupe : quelle insertion pour les personnes au chômage et sans formation de base reconnue ?, Lausanne : Ecole d'études sociales et pédagogiques, 1994, 132 f. - Guinard Dumas Christine, de Tscharner Pousaz Nelly, Signes particuliers : jeunes et chômeurs !: photographie de la situation actuelle dans le canton de Vaud, 18-25 ans, Genève : Université de Genève Faculté des sciences économiques et sociales, 1994, 80 p. - Marti Laurence, Profils et trajectoires des chômeurs de longue durée : le cas lausannois, Aubonne : Ed. du Bourg, 1992, 217 p. - Meyer Jean, Le chômage dans le canton de Vaud, [S.l.] : [s.n.], [1995 ?], 13 f. - Plattet Jean-Luc, Assurance-chômage employeurs, préface de Marian Stepcynski, Fribourg : Assurance-chômage conseil, 1995, 223 p. - Tabin Jean-Pierre, " La politique vaudoise de lutte contre le chômage, 1931-1938 ", dans Etudes et sources : publications des Archives fédérales suisses, Berne, 29 (2003), pp. 215-241. - Zumbrunnen Alain, Chômeurs, cas social : une enquête auprès d'un groupe de chômeuses et de chômeurs domiciliés dans la commune de Moudon, [Vucherens] : A. Zumbrunnen, 1994, 34 f. - Bulletin d'information de l'association vaudoise des offices communaux du travail, Lausanne, 1978-[1996]. - Revue économique et sociale : bulletin de la Société d'études économiques et sociales, Année 1 (juillet 1943), Lausanne.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Inventaire rédigé par Michèle Giorgianni, sous la direction de Robert Pictet. en août 2005.
Le premier lot, disposé en 8 classeurs et partiellement inventorié, a nécessité un nouveau conditionnement, l'élaboration d'un nouveau plan de classement et d'un répertoire. Le second lot a été intégré au premier pour respecter la structure originelle élaborée en décembre 2004.
Le troisième lot, constitué de 5 classeurs et 1 boîte d'archives, a été intégré à l'inventaire en décembre 2010 par Jean-Marc Falciola, sous la direction de Gilbert Coutaz. Il a nécessité le fractionnement des cotes PP 828/6, 11, 12, 20, 32, et l'ajout des cotes PP 828/41 et 42 en fin d'inventaire.
Inventaire de la donation du 21 mars 2016, rédigé par Mickaël Mercier, sous la direction de Gilbert Coutaz.
Ladite donation a permis d'enrichir le contenu des cotes PP 828/2, PP 828/24/1 et 2, PP 828/40. Elle a justifié l'ouverture des cotes PP 828/43, 44 et 45.