PP 211/91 Sautoir vert et blanc., 1845.01.01-1946.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/91
Titre:Sautoir vert et blanc.
Dates:S.d. (entre 1845 et 1946)
Période de création:01/01/1845 - 31/12/1946
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 sautoir

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ce sautoir était vraisemblablement destiné au président ou aux membres du comité de la Société vaudoise d'études notariales (voir le fonds P Notariat, où il paraît manquer).
 

Descripteurs

Entrées:  sautoir (Matières\S)
  SOCIETE VAUDOISE D'ETUDES NOTARIALES (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165976
 

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