PP 211/66 Crédit foncier vaudois., 1912.01.01-1912.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/66
Titre:Crédit foncier vaudois.
Dates:1912
Période de création:01/01/1912 - 31/12/1912
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Révision du règlement du CFV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CREDIT FONCIER VAUDOIS (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165945
 

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