PP 211/32 Documents comptables., 1941.01.01-1942.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/32
Titre:Documents comptables.
Dates:1941-1942
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1942
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pièces comptables et documents annexés; rapports des vérificateurs des comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165904
 

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