PP 211/6 Conseil de surveillance., 1965.01.01-1965.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/6
Titre:Conseil de surveillance.
Dates:1965
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1965
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Communication aux membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseil de surveillance (Matières\C)
  surveillance (Matières\S)
  comptabilité - contrôle (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165875
 

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