PP 848/79 Procès-verbaux et statuts., 1992.11.03-1997.11.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/79
Titre:Procès-verbaux et statuts.
Dates:3 novembre 1992-18 novembre 1997
Période de création:03/11/1992 - 18/11/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165633
 

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