PP 848/48 Novamed SA/Novatec SA : ultrasonographe Doppler., 1983.01.01-1989.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/48
Titre:Novamed SA/Novatec SA : ultrasonographe Doppler.
Dates:1983-20 janvier 1989
Période de création:01/01/1983 - 20/01/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention avec l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne. Présenté aux banques le 3 novembre 1983.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  NOVAMED S.A. (RENENS) (Personnes\N)
  NOVATEC S.A. (RENENS) (Personnes\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165591
 

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