PP 848/23 Correspondance., 1990.02.21-1996.06.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/23
Titre:Correspondance.
Dates:21 février 1990-4 juin 1996
Période de création:21/02/1990 - 04/06/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Souscriptions des actionnaires dont le GCR, projet de statuts, convention entre les actionnaires et DEFI Holding SA, contrat de société simple.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [contrat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165563
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises