PP 848/21 Procès-verbaux., 1990.06.20-1995.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/21
Titre:Procès-verbaux.
Dates:20 juin 1990-31 octobre 1995
Période de création:20/06/1990 - 31/10/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de l'assemblée constitutive des actionnaires et du conseil d'administration, séances de l'assemblée des actionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  assemblée constitutive (Matières\A)
  conseil d'administration (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165561
 

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