N 9/46 Comité années 1990, 1981-2003 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 9/46
Titre:Comité années 1990
Dates:1981-2003
Période de création:1981 - 2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et convocations, travaux et études. Correspondance. Plans d'étude. Manuel d'organisation du comité. Expertise de 1981 à propos des subventions fédérales aux écoles sociales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Allemand; Anglais; Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164558
 

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