PP 905/55 Informations générales, 1980.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 905/55
Titre:Informations générales
Dates:1980-1996
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organigramme, avril 1980.
Articles de loi, 25.04.1985 - 23.03.1990.
Guide pour l'élaboration d'un projet, non daté.
Documents vierges de demandes de subventions et de contrôle du succès.
Diverses circulaires et directives, 1989-1996
Informations diverses relatives à l'OFIAMT, 1991-1993

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=159740
 

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