PP 1048/69/2/6 Procès-verbaux du Conseil et des assemblées générales, ainsi que six autres points (1983-1990), 1983-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1048/69/2/6
Titre:Procès-verbaux du Conseil et des assemblées générales, ainsi que six autres points (1983-1990)
Dates:1983-1990
Période de création:1983 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le classeur va du point 9 au point 16, la première partie n'a pas été retrouvée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Inconsultable jusqu’au 1er janvier 2025.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1594938
 

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