PP 1048/63/2/10/3 Bases II et procès-verbaux du Conseil d'administration (1997-2000), 1997-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1048/63/2/10/3
Titre:Bases II et procès-verbaux du Conseil d'administration (1997-2000)
Dates:1997-2000
Période de création:1997 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne les nouvelles bases de la société, car elle change de stratégie. De plus, on peut y trouver les procès-verbaux du Conseil d'administration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Inconsultable jusqu’au 1er janvier 2025.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1594840
 

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