N 25/8/2 Conventions et avenants cantonaux, 2018-2022 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/8/2
Titre:Conventions et avenants cantonaux
Dates:2019 - 2021
Période de création:2018 - 2022
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Association vaudoise d’aide et de soins à domicile (AVASAD) ;
- Mandataires ;
- Finances du conseil de fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION VAUDOISE D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE (Personnes\A)
  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559758
 

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