N 19/1573 Procès-verbaux, 1991-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1573
Titre:Procès-verbaux
Dates:1991-1995
Période de création:1991 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des membres et procès-verbaux de la commission du Réseau de soins coordonnés (RSC).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559209
 

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