N 19/1577 Procès-verbaux, 1991-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1577
Titre:Procès-verbaux
Dates:1991-1995
Période de création:1991 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la Commission de construction de l'Hôpital de Sully.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1558790
 

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