N 19/1544 Assemblées générales, 1945-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1544
Titre:Assemblées générales
Dates:1945-1985
Période de création:1945 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports des comptes et feuilles de présence signées des assemblées générales de 1945 à 1985. Certaines années ne contiennent que la feuille de présence.
1. 1945-1975;
2. 1975-1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1558469
 

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