PP 1235/18 Subventions, 2007.07.18-2010.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1235/18
Titre:Subventions
Dates:18 juillet 2007 - novembre 2010
Période de création:18/07/2007 - 11/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets:
- Communiqués;
- Dossier;
- Adresses;
- Conférence de presse;
- [VS/];
- Locous.
Accompagné d'un dossier de demandes d'exonérations pour la taxe d'inscription et d’un dossier d’émissions de factures pour des encarts publicitaires de la part des sponsors.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557684
 

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