PP 170/172 Statuts et règlements, 1992.01.01-2000.02.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 170/172
Titre:Statuts et règlements
Dates:Printemps 1992 - 8 février 2000
Période de création:01/01/1992 - 08/02/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statuts et règlements ;
- Exemples de formulaire ;
- Exemples de bulletin ;
- Lettres types.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du président en exercice de la SISL.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  règlement (texte réglementaire) - projet (Matières\R)
  exemple (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507672
 

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