PP 869/89 Procès-verbaux, 1970.04.24-1970.09.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 869/89
Titre:Procès-verbaux
Dates:1970
Période de création:24/04/1970 - 17/09/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contiennent aussi projets de nouveaux statuts et statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=150016
 

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