PP 1218/1 Statuts, 2004.02.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1218/1
Titre:Statuts
Dates:17 février 2004 et s.d.
Période de création:17/02/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 textes dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Six états des statuts de l'association, dont l'un annoté à la main. Seul un des états est daté et signé. Avec une photocopie des statuts du Centre de liaison des associations féminines vaudoises.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1485772
 

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