PP 1190/205 Documents divers, 1940.01-1989.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1190/205
Titre:Documents divers
Dates:Janvier 1940 - décembre 1989
Période de création:01/1940 - 12/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Exposé sur la situation de la société immobilière de l'Acacia devant les nouvelles dispositions du code fédéral des obligations ;
- Statuts de la société immobilière coopérative de l'Acacia (en 2 versions, l'une annotée et l'autre non) ;
- Document d'ordre du jour, vraisemblablement de 1989 ;
- Liste de participation à une manifestation diverse ;
- Feuille manuscrite sur montant des primes ECA sur mobilier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation de la déposante.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1485691
 

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