N 25/4/4/5 Comité de direction et Conseil de fondation 1, 2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/4/4/5
Titre:Comité de direction et Conseil de fondation 1
Dates:2010
Période de création:2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Information du comité de direction pour février et septembre 2010 ;
- Liste des membres ;
- Correspondance ;
- Responsabilité civile.

- Procès-verbaux du comité de direction :
1. Séance du 26 mai 2010 : message du président, structure et statuts (représentations au sein du comité et du conseil de fondation), convention (Fondation urgences santé (FUS) - Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) - Syndicat suisse des services publics (SSP), FUS et Association vaudoise d’aide et de soins à domicile (AVASAD), pédiatriques, avenant 2010 de la convention SSP, autres partenaires), ressources humaines (point général sur les effectifs, projet de médicalisation de la Centrale téléphonique des médecins de garde (CTMG)), finances (comptes 2010, estimé 2010, budget 2011).

- Procès-verbaux du conseil de fondation :
1. Séance du 10 juin 2010 : message du président, composition du conseil de fondation, rapport d'activité 2009 de la Centrale urgences santé (CTMG, médecins répondants de la CTMG, médecin répondant de la pédiatrique de la CTMG, garde médicale, opérationnel de la 144, médecin répondant du 144), rapport des commissions (technique, juridique, assurance qualité et formation), financement, comptes (présentation des comptes 2009, demande de la SSP de modification de présentation des comptes FUS, situation 2010 et estimation 2011, financement).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  responsabilité (droit) (Matières\R)
  CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VAUDOIS (Personnes\C)
  SYNDICAT SUISSE DES SERVICES PUBLICS (Personnes\S)
  ASSOCIATION VAUDOISE D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460524
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises