N 25/4/4/4 Comité de direction 2, 2008-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/4/4/4
Titre:Comité de direction 2
Dates:2008 - 2009
Période de création:2008 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance ;
- Liste des membres du comité de direction ;
- Lettre informatives du 11 février 2008, 15 septembre 2008, 15 février 2009 et 8 octobre 2009.

- Procès-verbaux :
1. Séance du 16 avril 2008 : message du président et accueil du docteur Ravessoud, ressources humaines (point sur les effectifs), fonctionnement de la garde médicale, Fédération romande de biotélévigilance (FRBT) et fonctionnement de la centrale du Système de biotélévigilance (Secutel), conventions et accords des médecins répondants de la Centrale téléphonique des médecins de garde (CTMG) et 144, comptes (exploitation 2007, situation 2008, pré-budget 2009), divers (nouveau représentant pour la Commission des mesures sanitaires d'urgences préhospitalières (CMSU)) ;
2. Séance du 30 avril 2009 : message du président, structures et statuts de la Fondation urgences santé (FUS), de la comité de direction et du conseil de fondation (représentations au sein du comité et du conseil de fondation, modifications des statuts), conventions entre l'Organisme médico-social vaudois (OMSV) et la FRBT, le Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), le Syndicat suisse des services publics (SSP), autre convention, TVA et suspension de la procédure, ressources humaines (point général sur les effectifs CTMG et 144), finances (situation 2008, estimé 2009, budget 2010, estimation budgétaire chiffrée, organe de révision).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SYNDICAT SUISSE DES SERVICES PUBLICS (Personnes\S)
  CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VAUDOIS (Personnes\C)
  ORGANISME MEDICO-SOCIAL VAUDOIS (Personnes\O)
  FEDERATION ROMANDE DE BIOTELEVIGILANCE (FRBT, VAUD) (Personnes\F)
  COMMISSION DES MESURES SANITAIRES D'URGENCES PREHOSPITALIERES (CMSU) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460522
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises