N 25/3/1/2 Suite des procès-verbaux et correspondances, 1983-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/3/1/2
Titre:Suite des procès-verbaux et correspondances
Dates:1983 - 2005
Période de création:1983 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance au sujet de la fusion de la Fondation de la garde médicale (FGM) dans Urgences santé (US) ;
- Correspondance ;
- Statuts et règlement ;
- Composition et liste des membres.

- Procès-verbaux :
1. 15ème séance au 8 novembre 2001 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la responsable de la Centrale, présentation et approbation des comptes 2000 de la FGM et budget 2002 ;
2. 16ème séance au 7 novembre 2002 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la responsable de la Centrale, présentation des comptes 2001 de la FGM et approbation, présentation du budget 2003 et approbation, désignation des membres du comité de direction ;
3. 17ème séance au 6 novembre 2003 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la responsable de la Centrale, informations sur les négociations en cours entre la Société vaudoise de médecine (SVM) et le Syndicat suisse des services publics (SSP) sur le financement de la Centrale téléphonique des médecins (CTM), présentation du budget 2004 et approbation ;
4. 18ème séance au 25 novembre 2004 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la Centrale, rapport concernant le secteur pédiatrique, rapport du responsable médical, rapport de M. Misteli, comptes 2003 et approbation, situation 2004 et budget 2005, avenir de la FGM.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE VAUDOISE DE MEDECINE (Personnes\S)
  SYNDICAT SUISSE DES SERVICES PUBLICS (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459765
 

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