N 25/3/1/1 Procès-verbaux du conseil de fondation, 1988-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/3/1/1
Titre:Procès-verbaux du conseil de fondation
Dates:1988 - 2000
Période de création:1988 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. 2ème séance du conseil de fondation au 17 novembre 1988 de la Centrale téléphonique des médecins (CTM) : rapport du comité de direction (salaire du personnel, circulation en ville de Lausanne, concurrence avec des entreprises privées, coordination des appels d'urgence et organisation du service de garde), budget 1989 ;
2. 3ème séance du conseil de fondation au 2 novembre 1989 : approbation des comptes 1988, statut du personnel de la Fondation, budget 1990, concurrence d'organisme privé, problèmes de garde soulevés dans la presse, garde psychiatrique ;
3. 4ème séance du conseil de fondation au 1 novembre 1990 (CTM) : approbation des comptes 1989, rapport d'activité 1989, budget 1991 et fixation des contributions, démissions au conseil de fondation, participation des communes du district de Morges ;
4. 5ème séance du conseil de fondation au 31 octobre 1991 : approbation des comptes 1990, nouveaux membres du comité, prise en charge de l'urgence médicale, budget 1992 et fixation des contributions, rapport de l'organe de contrôle, organisation de la garde psychiatrique ;
5. 5ème séance du conseil de fondation au 31 octobre 1991 (CTM) : approbation des comptes 1990 et rapport d'activité (comptes de pertes et profits, rapport d'activité 1990 établi par la directrice de la CTM), représentation de la Société vaudoise de médecine (SVM) au Conseil de Fondation (nouveaux membres du comité de direction), prise en charge de l'urgence médicale (état de situation), budget 1992 ;
6. 7ème séance du conseil de fondation au 28 octobre 1993 : approbation des comptes 1992 et rapport d'activité (comptes de pertes et profits, rapport d'activité 1992 établi par la responsable de la centrale téléphonique), adhésion à la Fondation de l'association Secutel, prise en charge de l'urgence médicale (mise en route de la centrale 144, service médicalisé d'urgence et de réanimation), approbation du budget 1994 ;
7. 8ème séance du conseil de fondation au 3 novembre 1994 : présentation des nouveaux membres du comité de direction de la FGM, approbation des comptes 1993 (comptes de pertes et profits et rapport d'activité 1993 établi par la responsable du Central téléphonique), prise en charge de l'urgence médicale (CTM et centrale 144 : point de la situation après une année de fonctionnement), approbation du budget 1995 ;
8. 9ème séance du conseil de fondation au 2 novembre 1995 : approbation des comptes et profits de 1994 et rapport d'activité, comptes de pertes et profits, bilan et rapport de révision de la Fiduciaire Gurber, rapport d'activités 1994 établi par la responsable de la CTM, rapport d'activité 1995, point de situation de la collaboration entre la Fondation pour la garde médicale (FGM) et la Fondation 144 (présentation des nouveaux outils d'aide à l'engagement) ;
9. 10ème séance du conseil de fondation au 7 novembre 1996 : rapport d'activité de 1995, présentation et approbation des comptes 1995 de la FGM et du budget 1997 ;
10. 11ème séance du conseil de fondation au 6 novembre 1997 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la responsable de la Centrale, présentation et approbation des comptes 1996 de la FGM et du budget 1998 ;
11. 12ème séance du conseil de fondation au 5 novembre 1998 : rapport de la présidente, révision des statuts, rapport d'activité des responsables de la Centrale, présentation et approbation des comptes 1997 de la FGM et du budget 1999 ;
12. 14ème séance du conseil de fondation au 9 novembre 2000 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la responsable de la Centrale, présentation et approbation des comptes 1999 de la FGM et du budget 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  psychiatrie ambulatoire (Matières\P)
  SOCIETE VAUDOISE DE MEDECINE (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459764
 

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