PP 1196/26 Plaintes de clients et rapport de contrôle de fabrication, 1986-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1196/26
Titre:Plaintes de clients et rapport de contrôle de fabrication
Dates:1986
Période de création:1986 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et rapport.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1457374
 

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