PP 1196/25 Contrats signés entre Catherine Kousmine et Sanafood (Bendahan, Moor), 1985-1985 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1196/25
Titre:Contrats signés entre Catherine Kousmine et Sanafood (Bendahan, Moor)
Dates:1985
Période de création:1985 - 1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inclut également un avenant au contrat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1457373
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises