PP 1164/3440 Projet de construction d'un port privé, La Réserve, 2009.11.08-2010.06.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/3440
Titre:Projet de construction d'un port privé, La Réserve
Dates:11 août 2009 - 17 juin 2010
Période de création:08/11/2009 - 17/06/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne la parcelle 918: opposition de Pro Natura Vaud, décision du Département de la sécurité et de l'environnement DES, projet admis, oppositions levées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1447913
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises