PP 1164/1663 Veytaux, Le Liboson d'En-Haut, 1988.05.24-1988.06.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1663
Titre:Veytaux, Le Liboson d'En-Haut
Dates:24 mai 1988 - 3 juin 1988
Période de création:24/05/1988 - 03/06/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fermeture de la route forestière de Malajoux, protestation LVPN, réponse de la Municipalité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445963
 

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