PP 1164/1662 Veytaux, Hongrin-Léman Plus, Les Chênaies, 2009.11.05-2016.07.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1662
Titre:Veytaux, Hongrin-Léman Plus, Les Chênaies
Dates:5 novembre 2009 - 8 juillet 2016
Période de création:05/11/2009 - 08/07/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet d'augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique de Veytaux, concession intercantonale 348/58- avenant 3, assainissement des cours d'eau: rapport d'impact (EOS), présentation du projet à Pro Natura Vaud par les Forces motrices Hongrin-Léman SA, opposition Pro Natura Vaud, acte de concession: historique, garanties données (SESA, FMHL), opposition Pro Natura Vaud retirée, décision finale du DSE, séances, procès-verbaux, entretien du site: mesures acceptées par Alpiq, étude d'impact (B+C Ingénieurs SA), assainissement des eaux, avancement des travaux (Forces motrices Hongrin-Léman SA): information PNV. 2016. Séance d'information. Assainissement des débits résiduels du barrage de l'Hongrin: projet de décision (DTE), séance, remarques WWF.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445962
 

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