PP 1164/144 Membres, mandats et fonctionnement (Dossier II), 2013.04.22-2016.11.25 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/144
Titre:Membres, mandats et fonctionnement (Dossier II)
Dates:22 avril 2013 - 25 novembre 2016
Période de création:22/04/2013 - 25/11/2016
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Candidature Antoine Burri;
- Echange de lettres avec l'Office fédéral de l'environnement sur le lynx, intervention Jacqueline de Quattro;
- Séance de Commission 2013, décisions Jacqueline de Quattro;
- Législature 2012-2017, renouvellement Antoine Burri et Michel Bongard comme suppléant;
- Composition de la Commission 2014;
- Ordre du jour, notes de séance par Antoine Burri;
- Procès-verbal 2015, ordre du jour, notes de séance par Antoine Burri;
- Séance 2016, procès-verbal, ordre du jour, composition de la commission, notes de séances d'Antoine Burri;
- Révision de la Loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères, consultation, positions;
- Suite du dossier sur les Grands prédateurs, séance organisée par l'Association Nature et patrimoine Apples et environs, courriers François Burnier et Cornalis Neet;
- Groupe grands prédateurs, séances, notes de séances et Antoine Burri;
- Sous-commission de la faune, séance, notes de séance par Antoine Burri 2015.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444244
 

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